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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 09999 posée par M. Jean-Claude Anglars

    « New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0982S posée par Mme Annick Billon

    Dangers des munitions immergées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

    Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07737 posée par Mme Christine Herzog

    Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 12094 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Recycleries de matériel médical

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad

    Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09891 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09662 posée par M. Alain Joyandet

    Défauts sur des voitures en raison de la technologie AdBlue

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible