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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 282 trouvées
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Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25189 posée par M. Yannick Botrel
Retards de versement des aides relatives à la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales et climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 25020 posée par M. Guillaume Arnell
Extension aux collectivités territoriales d'outre-mer du dispositif « top-up jeunes agriculteurs »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24762 posée par M. Jean Bizet
Reconnaissance du caractère nuisible des étourneaux pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24706 posée par M. Gérard Cornu
Taux de suicide chez les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25113 posée par M. Alain Fouché
Situation des irrigants au regard de la contribution service public de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13125 posée par M. Michel Bécot
Situation de la filière apicole française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul
Avenir du groupe permanent de sécurité électrique
La question est caduque
Pertinence