Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 14426 posée par Mme Laurence Cohen

    Cotisations de retraite des artistes auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1081G posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1067G posée par Mme Éliane Assassi

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1072G posée par M. Martin Lévrier

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0892G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06734 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des assistants socio-éducatifs hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22640 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Redéfinition des unités de soins de longue durée (USLD)

    La question est caduque

    Pertinence Forte