Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 11835 posée par M. Pierre Barros
Situation du RER A
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Accès aux livres pour les personnes aveugles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume
Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 95 trouvées
-
Question n° 12388 posée par M. Fabien Gay
Accorder une prime « jeux Olympiques et Paralympiques » aux fonctionnaires hospitaliers de l'hôpital Avicenne à Bobigny
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12203 posée par M. Fabien Gay
Alerte sur le risque de fermeture de l'entreprise Imperiales Wheels
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 12271 posée par Mme Michelle Gréaume
Réforme de la solidarité à la source et finances des départements
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12026 posée par M. Pierre Barros
Situation à Gaza et reconnaissance de l'État de Palestine
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12086 posée par M. Pascal Savoldelli
Fermeture de la ligne de fret Rungis-Perpignan au 30 juin 2024
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence