Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22179 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des professionnels du secteur funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21651 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dépistage du Covid-19 à grande échelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20702 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des étudiants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22178 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des clubs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte