Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
-
Question n° 05998 posée par M. Olivier Paccaud
Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05275 posée par Mme Vivette Lopez
Accompagnants des élèves en situation de handicap et auxiliaires de vie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05071 posée par M. Daniel Laurent
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05079 posée par M. Maurice Antiste
Création d'un statut d'accompagnant d'élèves en situation de handicap au sein de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché
Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02495 posée par M. André Trillard
Contrat unique d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00897 posée par M. Michel Delebarre
Contrats d'accompagnement dans l'emploi au sein des associations de services à la personne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot
Situation d'un emploi de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25454 posée par M. Gilbert Barbier
Contrats d'accompagnement dans l'emploi
La question est caduque
Pertinence