Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0951G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 1184S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Dispositif « cantine à 1 euro »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 10517 posée par M. David Ros

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 10288 posée par Mme Isabelle Briquet

    Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 1107S posée par M. Stéphane Sautarel

    Tarification sociale des cantines

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 12306 posée par M. Hervé Maurey

    Fraude au compte personnel formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 12207 posée par M. Martin Lévrier

    Élargissement du dispositif « Inserjeunes » aux formations de l'enseignement supérieur pour une meilleure orientation vers les métiers d'avenir

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 12255 posée par Mme Pauline Martin

    Réduction de l'enveloppe financière confiée aux régions et destinée au financement des centres de formation d'apprentis

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 12136 posée par M. Philippe Mouiller

    Maintien du financement de l'apprentissage par l'État

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 12140 posée par M. Jérôme Durain

    Affiliation à la sécurité sociale des étudiants en échange

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

Voir toutes les questions sans réponses