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183 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 0489G posée par M. Daniel Salmon
Décarbonation de l'aérien
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0768S posée par M. François Bonneau
Dérogations relatives à l'implantation de grillages dans les espaces naturels
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07393 posée par M. Jean-Marie Janssens
Impact du frelon asiatique sur la filière apicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot
Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 07459 posée par Mme Françoise Férat
Régime d'autorisation des travaux de restauration sur les rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 07368 posée par M. Jean Hingray
Stress hydrique
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07430 posée par Mme Nathalie Goulet
Défaillance des assurances
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 07461 posée par Mme Françoise Férat
Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07507 posée par M. Jean-Pierre Moga
Gestion du risque inondation de la Garonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07636 posée par M. Hervé Maurey
Emballages surdimensionnés
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence