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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz

    Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12231 posée par M. Olivier Bitz

    Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12017 posée par M. Olivier Bitz

    Évolutions visant à garantir la viabilité et l'accessibilité des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12018 posée par M. Olivier Bitz

    Rebâtir une stratégie nationale pour fortifier les soins de premiers recours

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12039 posée par M. Olivier Bitz

    Généralisation de la possibilité de contractualiser avec un prestataire pour le recrutement des agents recenseurs pour l'enquête annuelle

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12040 posée par M. Olivier Bitz

    Ouverture aux géomètres-topographes des prestations de bornage

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Forte

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