Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 11233 posée par Mme Mireille Jouve

    Coaching d'orientation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11124 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences du choix restrictif des spécialités pendant les études secondaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10589 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10691 posée par M. Fabien Gay

    Plan d'urgence pour l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12263 posée par M. Hugues Saury

    Plateforme Parcoursup

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11930 posée par M. Sebastien Pla

    Réforme à marche forcée de la formation des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11375 posée par M. David Ros

    Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11183 posée par M. David Ros

    Renforcement de l'enseignement technologique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0907S posée par Mme Agnès Canayer

    Enseignants du secondaire affectés dans le supérieur et professeurs agrégés et certifiés de l'université de Rouen

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible