Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0708G posée par Mme Colombe Brossel

    Enseignement public et privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0748G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    École publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel

    Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09759 posée par M. Fabien Gay

    Mettre fin aux ruptures d'égalité devant le service public d'éducation en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne