Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 0758S posée par Mme Laurence Garnier

    Reconversion de la centrale à charbon de Cordemais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 07460 posée par Mme Françoise Férat

    Retard de signature de contrats de rachat d'électricité issue du photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 07475 posée par Mme Nadège Havet

    Projets de parcs éoliens citoyens

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  5. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 08164 posée par M. Jean-Claude Requier

    Cumul du dispositif « amortisseur électricité » et des contrats de performance énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08267 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 04476 sur l'exclusion de certains ménages du bouclier tarifaire en matière énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  3. Question n° 08309 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Hausse des tarifs de l'électricité et du gaz

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 08313 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Tarifs de revente de l'électricité produite par les panneaux solaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08488 posée par Mme Nadège Havet

    Avenir des pompes à chaleur hybrides

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

Voir toutes les questions sans réponses