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509 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 294 trouvées
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Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre
Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
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Question n° 07367 posée par M. Olivier Cadic
Centre national d'enseignement à distance réglementé
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
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Question n° 07386 posée par Mme Mélanie Vogel
Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07400 posée par M. Serge Mérillou
Enseignement de l'occitan en Dordogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07411 posée par M. Jean-François Longeot
Mise en oeuvre de la mesure portant création d'un bureau des entreprises dans chaque lycée professionnel
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 215 trouvées
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Question n° 07382 posée par M. Jean-Marie Janssens
Réforme du lycée professionnel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne
Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07452 posée par M. Michel Dagbert
dispositif « médiateur à l'école »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07545 posée par M. Michel Savin
Modalités de remplacement des professeurs absents au collège
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07555 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire