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69 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

    Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  2. Question n° 07964 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Réduction de la prise en charge pour les contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  3. Question n° 08003 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  4. Question n° 08052 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Révision des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  5. Question n° 08119 posée par M. Éric Gold

    Conséquences pour l'apprentissage dans l'artisanat d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

    Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier

    Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08533 posée par M. Olivier Paccaud

    Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 08601 posée par M. Patrick Chaize

    Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay

    Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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