Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

    Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09671 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Information sur les risques majeurs naturels et technologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot

    Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12350 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10466 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention des animaux non domestiques comme animal de compagnie par des particuliers et par des éleveurs d'agrément

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10207 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés aux polluants éternels

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

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