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375 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 07593 posée par Mme Sabine Drexler
Soutien à la filière agricole biologique française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07646 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Soutien à l'installation et à la transmission des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07663 posée par M. Daniel Laurent
Rôle de conseil de la mutualité sociale agricole et décrets d'application sur les retraites
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07697 posée par M. Michel Dagbert
Application des lois pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07745 posée par M. Christian Bilhac
Situation économique de la filière du lait de brebis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 07629 posée par M. Joël Labbé
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Classement des ambroisies en espèces nuisibles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07814 posée par M. André Reichardt
Règles de publicité légale pour les groupements forestiers
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne
Développement des nouvelles techniques génomiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07826 posée par M. Alain Joyandet
Développement durable de la filière bois
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence