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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin

    Chicorée et alternatives aux intrants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10117 posée par M. Guislain Cambier

    Usage des produits phytosanitaires dans la filière de production de l'endive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1120S posée par M. Lucien Stanzione

    Alcaloïdes pyrrolizidiniques et désarroi des producteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10453 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Moratoire sur l'interdiction du benfluraline pour défendre la filière de l'endive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10454 posée par M. Olivier Henno

    Demande de moratoire concernant l'interdiction du benfluraline dans la culture des endives et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11359 posée par M. Lucien Stanzione

    Stratégie pour l'accélération et la massification des innovations culturales agro-écologiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte