Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 326 trouvées
-
Question n° 26214 posée par M. Roland du Luart
Petites communes: répartition des dépenses d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 34917 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'éducation physique et sportive dans le Val d'Oise
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 02648 posée par M. Raymond Tarcy
Centre d'information et d'orientation de Guyane: situation
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 07264 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan des contrats relatifs à l'école primaire passés entre l'Etat et les municipalités
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
-
Question n° 10399 posée par M. Ambroise Dupont
Organisation de l'enseignement religieux
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 05122 posée par M. Robert Vizet
Revalorisation des retraites des instituteurs
La question est caduque
-
Question n° 11463 posée par M. Pierre Vallon
Gestion communale et afflux de familles immigrées
La question est caduque
-
Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin
La question a été retirée
-
Question n° 19291 posée par M. Arthur Moulin
Instituteurs secrétaires de mairie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 20107 posée par M. Gérard Delfau
Mise en place du plan d'initiation aux langues vivantes à l'école primaire
La question est caduque