Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

    Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Illectronisme et éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

    Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0564S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation des écoles à classe unique

    La question est caduque

  2. Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

    La question a été retirée