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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0032A posée par M. Amédée Bouquerel
Attitude de l'association Greenpeace à l'égard de la catastrophe nucléaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 0069A posée par M. Etienne Dailly
Rapport de la commission de contrôle des services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0035A posée par M. Jean Faure
Naufrage du Mont-Louis et procédures d'information en cas d'incidents de cette nature
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous
Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0038A posée par M. Paul Alduy
Problème de l'élimination des déchets
La question a été retirée
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Question n° 0015A posée par Mme Hélène Luc
Situation du service public de transport aérien
La question a été retirée
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Question n° 0012A posée par M. Roland du Luart
Développement de l'utilisation des matières plastiques biodégradables
La question est caduque
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Question n° 0100A posée par M. Louis Minetti
Politique de l'eau
La question a été retirée
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Question n° 0096A posée par M. Jean François-Poncet
Définition d'une politique de l'eau
La question a été retirée