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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 08899 posée par M. Jean Colin
Circulation: lutte anti-bruit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 10495 posée par M. Henri Caillavet
Possibilité de fumer dans les avions
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 11334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Crédits d'aide aux riverains d'Orly et de Roissy
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 13336 posée par M. Henri Goetschy
Suppression du plomb dans l'essence
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 14938 posée par M. Jean Colin
TGV Atlantique: insonorisation des zones urbanisées
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 10562 posée par M. Louis De Catuelan
Création d'une hélisurface ou d'une hélistation : réglementation
La question est caduque
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Question n° 0007A posée par Mme Hélène Luc
Mise en service du tronçon de l'autoroute A86 à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)
La question est caduque
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Question n° 0028A posée par M. Franck Sérusclat
Problème des transports dangereux
La question est caduque
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Question n° 23962 posée par M. Roland Courteau
Nuisances phoniques à proximité des autoroutes
La question est caduque
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Question n° 0994S posée par M. Raymond Vall
Conséquences de la mise en place du demi-échangeur sur la commune de Pujaudran
La question a été retirée