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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 15060 posée par M. Joseph Ostermann
Dirigeants bénévoles d'associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 13129 posée par M. Joseph Ostermann
Dirigeants bénévoles d'associations sportives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13130 posée par M. Joseph Ostermann
Fiscalité des associations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.