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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 144 trouvées
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Question n° 21867 posée par M. Roland du Luart
Attribution de crédits carbone pour la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21665 posée par M. Michel Le Scouarnec
Indemnisation des ostréiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17724 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en place d'un plan de réduction de la consommation d'antibiotiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 16321 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances causées par le stockage d'animaux morts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 07864 posée par M. Serge Mathieu
Usage des insecticides Gaucho et Régent
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 39099 posée par M. Jean-Pierre Vial
Neutralité fiscale des indemnités versées suite à la pollution à la dioxine dans le département de la Savoie
La question est caduque
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados
La question est caduque
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Question n° 21198 posée par M. Michel Doublet
Ecotaxe sur les produits phytosanitaires
La question est caduque