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15693 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13483 trouvées
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Question n° 25858 posée par M. Bernard Michel Hugo
C.E.S. d'Epône (Yvelines): classement en zone de salaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 25871 posée par M. Paul Seramy
Collectivités locales : indemnités de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 25876 posée par M. Henri Goetschy
Etablissements d'enseignement technique: création de services de placement
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 25877 posée par M. André Bohl
Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 25881 posée par M. Gérard Ehlers
C.E.S. Guilleminot à Dunkerque: situation
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2210 trouvées
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Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime
La question a été retirée
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Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele
Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires
La question a été transformée.
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Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue
Communes: charges des établissements scolaires limitrophes
La question a été retirée
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Question n° 27470 posée par M. Philippe Machefer
Ecole Gabriel-Bouvet de Coignières
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 28037 posée par M. Kléber Malécot
Relations entre l'administration et le public: textes d'application de la loi
La question est caduque