Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27992 posée par M. Francis Palmero

    Professorat: situation statutaire

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29223 posée par M. Francis Palmero

    Enseignants: modification du régime des mutations

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 30648 posée par M. Francis Palmero

    Création d'un grade de directeur d'école

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 32456 posée par M. Francis Palmero

    Etablissements secondaires: situation du personnel de direction

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 22538 posée par M. Francis Palmero

    Rapprochement géographique des couples d'enseignants

    La question a été retirée pour cause de décès.