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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 0551S posée par M. Didier Marie

   Situation du parc nucléaire français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux

   Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 0585S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Éolien flottant

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   27/12/2018

   Pertinence

4. Question n° 0388S posée par Mme Viviane Artigalas

   Avenir des concessions hydroélectriques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/06/2018

   Pertinence

5. Question n° 1593S posée par M. Alain Marc

   Concessions hydroélectriques des vallées du Lot et de la Truyère

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   22/12/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0706S posée par Mme Sylviane Noël

   Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023

   Pertinence