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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 00616 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21796 posée par M. Jean-Paul Fournier
Sécurisation de la féria de Nîmes en période d'état d'urgence
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier
Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17859 posée par M. Jean-Paul Fournier
Subventions de l'État pour les conservatoires à rayonnement régional et départemental
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1233S posée par M. Jean-Paul Fournier
Protection de la population de la petite Camargue contre le risque d'inondation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19718 posée par M. Jean-Paul Fournier
Échange de données entre les caisses d'allocations familiales et les communes ou leurs groupements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09963 posée par M. Jean-Paul Fournier
Rapport sur l'organisation judiciaire et régionalisation des cours d'appel
La question est caduque
Pertinence