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2288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1941 trouvées
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Question n° 0924G posée par M. Olivier Henno
Lutte contre les trafics en prison
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1207S posée par M. David Ros
Création d'une nouvelle taxe exceptionnelle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot
Lutte contre le harcèlement scolaire
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0059G posée par M. Max Brisson
Islamisme à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0007G posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Situation aux urgences
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 347 trouvées
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Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15301 posée par M. Jean-Paul Prince
Situation des kinésithérapeutes et de leurs patients durant l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
Pertinence