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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 337 trouvées
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Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0154G posée par M. Yannick Bodin
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne
Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00800 posée par M. Jean Louis Masson
Médiation dans les demandes de dérogations d'affectations scolaires dans l'enseignement élémentaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 24527 posée par M. Roger Husson
Pensions de retraite des directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10556 posée par M. Michel Charasse
Zones rurales défavorisées : fermeture de classes primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07386 posée par M. Albert Voilquin
Suppression du certificat d'études primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02024 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression de classes dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence