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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 27024 posée par M. Éric Gold
Prise en charge du financement des accompagnant d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 25068 posée par M. Éric Gold
Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 21106 posée par M. Éric Gold
Individualisation de l'allocation adulte handicapé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 20754 posée par M. Éric Gold
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 14720 posée par M. Éric Gold
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées