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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 288 trouvées
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Question n° 0743G posée par Mme Mireille Schurch
Augmentation du prix du gaz
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 1389S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Hausse du prix du tabac et marché parallèle du tabac dans les régions frontalières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall
Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 18736 posée par M. Yves Krattinger
Revalorisation des pensions des retraités des chemins de fer
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
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Question n° 1332S posée par M. Jean Boyer
Mesures d'allègement des charges d'énergie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 23135 posée par M. Gérard Bailly
Marges de la grande distribution
La question est caduque
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Question n° 22528 posée par M. Roland Courteau
Micro cogénération
La question est caduque
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Question n° 22591 posée par M. François Marc
Financement de l'installation des nouveaux compteurs intelligents « Linky »
La question est caduque
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Question n° 22426 posée par M. Simon Sutour
Prix des carburants
La question est caduque
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Question n° 21562 posée par M. Jean-Michel Baylet
Disparition d'une réelle péréquation tarifaire de l'électricité
La question est caduque