Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 08493 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 08511 posée par Mme Isabelle Briquet

    Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

  3. Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

    La question est caduque

  2. Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner

    Dispositif « Accompagnateurs vigilants »

    La question est caduque

  3. Question n° 09383 posée par M. Guislain Cambier

    Information des maires pour la prévention de la radicalisation à caractère terroriste

    La question est caduque

  4. Question n° 09449 posée par M. Ludovic Haye

    Hausse des violences subies par les élus

    La question est caduque

  5. Question n° 09771 posée par M. Didier Mandelli

    Mise en place de la vidéoverbalisation en matière de dépôts illicites de déchets

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses