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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon

    Usine Metex d'Amiens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11760 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Stock disponible de comprimés d'iode dédiés à la protection des populations résidant dans le périmètre de la centrale nucléaire de Gravelines

    La question est caduque

  2. Question n° 11589 posée par Mme Catherine Dumas

    Pratiques commerciales agressives de photographes professionnels présents dans certaines maternités françaises

    La question est caduque

  3. Question n° 11455 posée par M. Fabien Gay

    Conditionner le crédit d'impôt jeux vidéo à des garanties sociales

    La question est caduque

  4. Question n° 11456 posée par Mme Catherine Dumas

    Mise en difficulté du secteur de l'hospitalisation privée suite à la campagne tarifaire 2024

    La question est caduque

  5. Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille

    La question est caduque

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