Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 22366 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0225C posée par Mme Colette Mélot

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17995 posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'obtention d'une bourse au mérite pour les non boursiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15527 posée par M. Joël Bourdin

    Épreuve d'histoire des arts du diplôme national du brevet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22400 posée par M. Gérard Cornu

    Apprentissage des langues étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19379 posée par Mme Mireille Oudit

    Enseignement de l'éducation civique au collège

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12176 posée par M. Serge Mathieu

    Réduction des sureffectifs de professeurs du second degré

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte