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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny

   Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0392G posée par M. Jean-Pierre Grand

   Difficultés des commerçants à s'assurer à la suite des dégradations subies pendant les manifestations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   11/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0168G posée par M. Didier Rambaud

   Mesures de soutien aux TPE et PME face à la hausse du prix de l'énergie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 1837G posée par M. Alain Marc

   Actions en faveur des acteurs économiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   20/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 1743G posée par Mme Pascale Gruny

   Situation des petits commerces et éligibilité au fonds de solidarité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   25/03/2021

   Pertinence

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