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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 13357 posée par M. Michel Doublet
Réduction du temps de travail et allégement des charges sociales patronales des charcutiers-traiteurs
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 37781 posée par M. Michel Doublet
Réduction du temps de travail dans le secteur de la boulangerie-pâtisserie
La question est caduque
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Question n° 35601 posée par M. Michel Doublet
Réduction du temps de travail dans le secteur de la boulangerie-pâtisserie
La question est caduque
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Question n° 33977 posée par M. Michel Doublet
Compensation de la mise en place des 35 heures dans les petites entreprises d'alimentation de détail : baisse des charges
La question est caduque
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Question n° 33978 posée par M. Michel Doublet
Compensation de la mise en place des 35 heures dans les petites entreprises d'alimentation de détail : contingent annuel d'heures supplémentaires
La question est caduque
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Question n° 13356 posée par M. Michel Doublet
Réduction du temps de travail pour les charcutiers-traiteurs
La question est caduque