Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 0066G posée par M. Jean Francou

    Aide de l'Etat aux activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 0076G posée par M. Jules Faigt

    Perspectives sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 0105G posée par M. Jacques Valade

    Tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 0016G posée par M. Philippe Madrelle

    Part du loto sportif attribuée au mouvement sportif

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 0200G posée par M. Alain Gérard

    Situation juridique des clubs professionnels de football

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

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