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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut
La lutte contre le dopage
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 0549G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Violences dans les stades
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 0371G posée par M. Yvon Collin
Charges fiscales et sociales des clubs sportifs
Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
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Question n° 0200G posée par M. Alain Gérard
Situation juridique des clubs professionnels de football
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement