Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 33328 posée par M. Jean-Yves Mano

    Avenir de l'Ecole hôtelière de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 17476 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accord-cadre de partenariat national entre un groupe hôtelier et le ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02129 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Formation professionnelle (industrie hôtelière)

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier

    Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité

    Réponse du ministère : Sports

  5. Question n° 05442 posée par M. Paul Loridant

    Réforme des oeuvres universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28626 posée par M. Raymond Bouvier

    Problèmes posés par le calendrier des vacances scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 24715 posée par M. Marc Boeuf

    BTS d'analyse biologique et de diététique: perspectives d'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 20278 posée par M. Marc Boeuf

    Création de postes de diététiciens

    La question est caduque

  4. Question n° 34473 posée par M. Pierre Vallon

    Elèves des lycées hôteliers: stages d'été

    La question est caduque