Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 30326 posée par M. Pierre Vallon

    Lycées hôteliers: mise en place des stages de troisième année

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 30384 posée par M. Charles Ferrant

    Etablissements d'enseignement hôtelier: nombre d'élèves

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 30389 posée par M. Louis Jung

    Enseignement supérieur hôtelier: mise en place

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 30391 posée par M. Michel Labeguerie

    Etudes hôtelières: concertation, éducation, profession

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 30392 posée par M. Bernard Lemarié

    Etudes hôtelières: application de différentes formules

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34473 posée par M. Pierre Vallon

    Elèves des lycées hôteliers: stages d'été

    La question est caduque

  2. Question n° 20278 posée par M. Marc Boeuf

    Création de postes de diététiciens

    La question est caduque

  3. Question n° 24715 posée par M. Marc Boeuf

    BTS d'analyse biologique et de diététique: perspectives d'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 28626 posée par M. Raymond Bouvier

    Problèmes posés par le calendrier des vacances scolaires

    La question est caduque