Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 26343 posée par M. Jean Louis Masson

Adaptation des horaires de travail et nécessités de service

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/01/2022
Question n° 25283 posée par M. Jean Louis Masson

Adaptation des horaires de travail et nécessités de service

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/11/2021
Question n° 23107 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure de délégation de service public

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/06/2021
Question n° 13751 posée par M. Jean Louis Masson

Maisons France services

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/01/2020
Question n° 12459 posée par M. Jean Louis Masson

Maisons France services

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/10/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27771 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des conseillers départementaux aux votes concernant le service départemental d'incendie et de secours

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des conseillers départementaux aux votes concernant le service départemental d'incendie et de secours

La question est caduque

03/02/2022
Question n° 13764 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en réseaux

La question est caduque

09/01/2020
Question n° 04745 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en réseaux

La question a été retirée

26/04/2018
Question n° 01146 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en réseaux

La question est caduque

07/09/2017