Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 13184 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des communes et quartiers bénéficiant de la politique de la ville

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

25/09/2014
Question n° 12285 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des communes et quartiers bénéficiant de la politique de la ville

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

26/06/2014
Question n° 07845 posée par M. Jean Louis Masson

Aide technique de l'État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

08/08/2013
Question n° 06115 posée par M. Jean Louis Masson

Aide technique de l'État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

02/05/2013
Question n° 17358 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des crédits de l'ANRU en Moselle

Réponse du Ministère de la ville

24/02/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la région messine

La question est caduque

13/10/2011
Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la région messine

La question est caduque

30/12/2010
Question n° 26478 posée par M. Jean Louis Masson

Dotations spécifiques de l'État aux communes de montagne et zones rurales pour 2007

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 25224 posée par M. Jean Louis Masson

Dotations spécifiques de l'État aux communes de montagne et zones rurales pour 2007

La question est caduque

09/11/2006