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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 2249G posée par M. Jean Hingray
Insuffisance de dons de moelle osseuse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga
Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 2101G posée par M. Michel Savin
Avis de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1971G posée par Mme Brigitte Devésa
Enlèvements d'enfants binationaux à leur père
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier
Politique du Gouvernement en matière de petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie