Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09554 posée par M. Francis Grignon

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 09406 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 01982 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconduction du remboursement partiel de la TICPE

    Réponse du Ministère chargé du budget

  4. Question n° 01216 posée par M. Serge Andreoni

    Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau

    Tarification du gazole pour les engins agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

    La question est caduque

  2. Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni

    Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

    La question est caduque

  3. Question n° 05071 posée par M. André Boyer

    Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles

    La question a été retirée pour cause de décès.