Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

    Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  2. Question n° 20978 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  4. Question n° 17656 posée par M. François Marc

    Conséquences de la hausse du gazole pour les pêcheurs finistériens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 17322 posée par M. François Marc

    Rachat d'électricité photovoltaïque, source de revenu agricole

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23134 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

  2. Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque