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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron

   Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/05/2016
2. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Réforme de la formation des enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011
3. Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche

   Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/05/2010
4. Question n° 0049A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Décentralisation des enseignements artistiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/10/2009
5. Question n° 0048A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   01/10/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   La question a été retirée

   21/05/2009
2. Question n° 0022A posée par M. Josselin de Rohan

   Recrutement et formation des hauts fonctionnaires de l'État

   La question est caduque

   23/10/2008