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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1300S posée par Mme Renée Nicoux
Préparation de l'épreuve d'histoire des arts pour le brevet des collèges
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 0636S posée par Mme Catherine Troendlé
Instauration d'une épreuve d'éducation civique au baccalauréat
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0572S posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des enseignants contractuels du second degré
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 1111S posée par M. Gérard Delfau
Diplôme national d'oenologie
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
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Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly
Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1322S posée par Mme Claire-Lise Campion
Difficultés de mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles
La question a été retirée
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Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Formation des orthophonistes
La question a été retirée