Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 23217 posée par Mme Marie Mercier

Reconnaissance en catégorie A de la profession de technicien de laboratoire médical

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21337 posée par Mme Marie Mercier

Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18432 posée par Mme Marie Mercier

Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 14835 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 13206 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

Avenant 9 à la convention médicale

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 25071 posée par Mme Marie Mercier

Valorisation de la profession d'aide-soignant à domicile

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 06647 posée par Mme Marie Mercier

Remboursement d'une consultation de spécialiste sur présentation d'un mot du médecin généraliste référent

La question est caduque

30/08/2018
Pertinence