Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08800 posée par M. Hubert Martin

    Mise en valeur des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement du tourisme rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13229 posée par M. Marcel Vidal

    Plan en faveur du tourisme rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01531 posée par M. René Trégouët

    Institut des hautes études de la justice

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23007 posée par M. Yves Détraigne

    Sites funéraires et mémoriels du front Ouest de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08731 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan de reconquête du tourisme « Destination France »

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible