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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 00564 posée par M. Jean Louis Masson
Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 39963 posée par M. Roger Rinchet
Montant de l'indemnité forfaitaire d'hébergement en cure thermale pour les anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39850 posée par M. Jean Louis Masson
Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires
La question est caduque
Pertinence